COVID-19 : Les répercussions sur le transport de marchandises

Les effets de l’éclosion de la COVID-19 sur les chaînes d’approvisionnement auront de nombreuses répercussions sur l’industrie du transport de marchandises. Certains effets imprévus pourraient survenir et laisser les propriétaires et les transporteurs de marchandises moins assurés qu’ils ne l’imaginent.

Tandis que les pays cherchent à gérer la propagation de la COVID-19 et à mettre en œuvre des quarantaines et des restrictions de voyage, la production de marchandises pourrait être retardée. Quant aux marchandises en transit, elles pourraient être retardées, redirigées ou déchargées avant leur arrivée à destination en raison de fermetures ou de restrictions de port ou de frontières.

Même après la fin de la quarantaine et la reprise de la production et du transport, des mois pourraient être nécessaires pour rattraper les retards. Même lorsque les marchandises sont prêtes pour l’expédition, la disponibilité des conteneurs au bon endroit peut être problématique.

Il est peu probable que les pertes et les coûts découlant de ces retards soient assurés et, dans la plupart des cas, ni une entreprise logistique ni un transporteur ne peuvent être tenus responsables.

Selon Alphaliner, un service de données sur l’expédition, le tonnage des porte-conteneurs immobilisés est aujourd’hui plus élevé dans le monde que durant la crise financière mondiale. [note 1]

De nombreux ports et leurs douanes fonctionnent assez bien, mais acheminer des marchandises vers les quais ou en récupérer est difficile.

Le ralentissement en Chine se fait sentir aux États-Unis et ailleurs. En janvier, par exemple, le volume des conteneurs a chuté de 2,7 % dans les ports américains, selon Panjiva, une unité de recherche de S&P Global Market Intelligence. Des baisses bien plus importantes sont attendues à mesure que l’épidémie se poursuit, peut-être jusqu’à 20 %.

Êtes-vous couvert?

Quelles sont donc les implications en matière d’assurance pour les propriétaires et les transporteurs de marchandises?

L’assurance sur marchandises exclut généralement les pertes ou les dommages dus à un retard. Les transporteurs et les assureurs de marchandises ne sont pas non plus généralement responsables des coûts supplémentaires encourus à la suite au déchargement des marchandises avant l’arrivée à destination, ou des marchandises retardées dans les entrepôts, bien que l’assurance sur marchandises continuera généralement de couvrir les pertes ou les dommages physiques sur les marchandises.

Les denrées périssables peuvent être couvertes en cas de détérioration causée par un risque, mais elles peuvent ne pas être couvertes en cas de perte de marché ou de détérioration causée par une livraison retardée.

La garantie est fournie pour les frais généraux moyens si elle est appliquée par le transporteur, mais les assureurs s’attendent à ce que les marchandises soient gérées de façon à atténuer ou à minimiser les pertes potentielles. Comme il est difficile de prévoir où des restrictions sur les expéditions peuvent être imposées ou comment les pertes peuvent survenir, il sera également très difficile pour les assureurs de fournir des conseils sur chaque situation. C’est pourquoi les assurés devraient agir de manière raisonnable et tenir des registres des décisions et des coûts encourus.

L’histoire récente a montré que cela peut prendre des mois pour décortiquer les pertes potentielles lorsque la chaîne d’approvisionnement est touchée par un événement important : lors de la faillite de Hanjin en 2017, par exemple, les conteneurs et les marchandises sont restés coincés sur des navires et dans des ports du monde entier.

Avec la faillite de Hanjin, la plupart des polices liées aux marchandises ont fourni une couverture de frais supplémentaires, car l’insolvabilité est inscrite comme un risque couvert dans la clause d’arrivée à terre et d’entreposage. Il peut s’avérer beaucoup plus difficile de désigner le COVID-19 comme un risque couvert pour les biens ou les marchandises, et aussi d’éviter les exclusions des polices de marchandises telles que le retard et la perte de marché. En ce qui concerne la responsabilité d’un transporteur ou d’un fournisseur de services logistiques, l’incapacité à fournir des services à la suite de quarantaines lié à la COVID-19 sera probablement régie par les dispositions de force majeure comprises dans la plupart des contrats de transport, en vertu d’un connaissement standard ou en vertu d’un contrat personnalisé.

En Chine, des certificats de force majeure sont émis pour reconnaître que les fabricants ne sont pas en mesure de respecter les engagements de livraison en raison de quarantaines. À mesure que le nombre de quarantaines augmente à l’échelle mondiale, ce qui perturbe le mouvement des marchandises et la capacité des entreprises de logistique à répondre aux attentes contractuelles, les conditions et les modalités de chaque contrat seront passées en revue.

Les connaissements standard ou les modalités de contrat libéreront probablement les sociétés de logistique des responsabilités découlant de leur incapacité à fournir des services pendant l’épidémie. Mais il pourrait y avoir des situations où les contrats ont des approches incohérentes par rapport aux dispositions de force majeure, ce qui pourrait créer des différends.

Par contre, étant donné le nombre de contrats en vigueur dans le secteur de la logistique, et l’impact financier potentiel des retards de transit, des procédures seront probablement lancées contre les entreprises de logistique pour remettre en question leur capacité à limiter leur responsabilité vis-à-vis de leur client.

Personne ne sait à quelle vitesse les activités d’expédition reviendront à la normale. Les assurés doivent donc rester bien conscients des modalités contractuelles les liant à leurs clients, et agir avec prudence lors du transport de leurs marchandises et de la définition des priorités liées à celles-ci, au fil de la levée ou de l’évolution des quarantaines.

_{[1] Les renseignements contenus dans le présent article sont exacts à la date de publication, le 12 mars 2020.}