Vous affrétez un yacht? Réfléchissez aux risques de responsabilité civile avant de lever l’ancre.

Dans les Caraïbes pendant l’hiver ou en Méditerranée au cours de l’été, passer les vacances sur un yacht est sans le moindre doute une aventure extraordinaire. Toutefois, lorsqu’on affrète un yacht, on s’expose à des risques de responsabilité civile auxquels il faut réfléchir avant le départ. Pour qu’une telle aventure soit réussie, il est essentiel de se préparer et de se prémunir contre de potentiels incidents causant blessures et dommages matériels. Une personne qui ne fait pas ses devoirs et ne se munit pas de protections avant d’affréter un yacht s’expose à des réclamations en responsabilité civile.

N’oubliez pas de vous procurer une assurance responsabilité civile des affréteurs pour être bien protégé et avoir l’esprit tranquille au cours de vos vacances en yacht.

Quels sont les incidents couverts par l’assurance responsabilité civile des affréteurs?

Les risques de responsabilité à bord d’un yacht peuvent découler de circonstances apparemment ordinaires. Voici des exemples de risques contre lesquels vous protège une assurance responsabilité civile des affréteurs :

• accident de ski nautique – si un invité qui fait du ski nautique chute et blesse au passage un nageur, cette assurance peut aider à vous protéger si ce dernier demande une indemnisation de la part de l’affréteur, du propriétaire du yacht ou des deux;
• blessure accidentelle à bord du yacht – si un membre de l’équipage subit accidentellement une blessure par la faute d’un ami de la famille, une action en justice pourrait s’ensuivre;
• visa d’un passager non valide – les autorités portuaires peuvent donner une amende au propriétaire du yacht, et elle pourrait vous être refilée.

À propos de l’assurance responsabilité civile des affréteurs de yachts

L’assurance responsabilité civile des affréteurs de yachts est conçue pour vous prémunir contre les risques de responsabilité civile qui incombent à l’affréteur, aux membres de sa famille immédiate et aux invités. Plus important encore, l’assurance responsabilité civile des affréteurs offre également une protection en cas de réclamations de responsabilité civile d’un tiers. Si vous affrétez un yacht, la couverture d’assurance du propriétaire s’étendra probablement à vous, l’affréteur, mais il est possible que ce type de couverture ne protège pas automatiquement les membres de votre famille immédiate ni vos invités. De plus, l’assurance du propriétaire pourrait ne pas inclure la couverture d’autres obligations en matière de responsabilité civile de l’affréteur comprises dans votre contrat d’affrètement. 

L’assurance responsabilité civile des affréteurs comprend généralement des protections en cas d’amende, d’endommagement de la coque, de réclamation de responsabilité civile (de l’équipage et de tierces parties) et même d’atteinte à l’environnement. Veillez à vous informer des détails de la couverture et des montants pour la responsabilité civile, car les besoins de votre affréteur en matière d’assurance peuvent être propres à lui.

Par ailleurs, n’oubliez pas qu’un accord d’affrètement est un contrat légal et contraignant : à ce titre, il est judicieux de le faire examiner par un avocat ayant de l’expérience dans le droit maritime avant de le signer. Un avocat possédant cette expertise pourra vous conseiller en ce qui a trait à vos responsabilités juridiques. 

^{Le présent article n’est pas destiné à servir de conseil pour une situation particulière et ne doit pas servir de fondement en ce sens. Les renseignements figurant aux présentes sont fondés sur des sources que nous jugeons fiables, mais nous ne formulons aucune déclaration ni garantie quant à leur exactitude. Marsh n’a aucune obligation de mettre à jour le présent document et n’assume à votre égard ou à l’égard de tout tiers aucune responsabilité qui découlerait de cette publication et de toute question mentionnée aux présentes.}