L’intérêt des compagnies d’assurance captive à offrir une couverture contre les actes terroristes augmente

Alors que des terroristes lancent des attaques à Paris, à Londres, à San Bernardino et ailleurs, les entreprises mondiales sont de plus en plus préoccupées par la gestion des risques et bon nombre d’entre elles recourent aux compagnies d’assurance captive pour souscrire une assurance. Bien que le nombre de captives utilisées pour accéder à une garantie contre les risques de terrorisme ait augmenté de nouveau en 2016, soit une hausse de 6 % par rapport à 2015^[1], bon nombre de captives capables d’offrir un régime d'assurance contre les actes de terrorisme n'en offrent toujours pas.

Accès au filet de sécurité fédéral

Les captives domiciliées aux États-Unis ont l’obligation d’offrir une assurance contre les actes de terrorisme en vertu de la loi de 2015 Terrorism Risk Insurance Program Reauthorization Act (TRIPRA), qui constitue le filet de sécurité du programme d’assurance fédéral contre le terrorisme. Ainsi, les organisations doivent examiner attentivement la structure de leur captive ainsi que les exigences de la TRIPRA afin de s’assurer d’être conformes.

De 2012 à 2016, le nombre de captives gérées par Marsh qui se sont activement conformées à la TRIPPA a augmenté de 67 %. En outre, nous prévoyons que le nombre de captives qui se soumettront à la TRIPRA et souscriront une garantie distincte contre les risques de terrorisme continuera d’augmenter alors qu’évoluera la dynamique des risques de terrorisme. À titre d’exemple, le Trésor américain a annoncé en décembre 2016 l’inclusion du cyberterrorisme dans la TRIPRA, ce qui constituera un autre avantage pour les propriétaires de captives.

Les compagnies d’assurance captive peuvent communément offrir des couvertures plus grandes que celles qui sont en général disponibles grâce aux polices offertes par les assureurs traditionnels. Grâce à une captive d’assurance, les organisations peuvent éviter certaines restrictions ou exclusions courantes incluses dans les polices d’assurance de biens commerciales, y compris les attaques nucléaires, biologiques, chimiques et radiologiques (NBCR) et les pertes associées à des dommages immatériels.

En utilisant les captives pour accéder à une couverture TRIPPA, les organisations peuvent souvent :

• Réduire le risque net qu’elles conservent et qui est lié aux attaques terroristes.
• Trouver que le coût total de mise en œuvre d’un régime d’assurance contre les actes de terrorisme est plus compétitif lorsqu’il est associé au coût de l’assurance des entreprises traditionnelle.
• Constater qu’une captive est, dans la plupart des cas, la seule option viable pour couvrir des risques comme ceux liés à des attaques nucléaires, biologiques, chimiques et radiologiques (NBCR).

Hausse dans plusieurs secteurs

Parmi les captives gérées par Marsh en 2016, celles ayant une société mère aux États-Unis étaient deux fois plus susceptibles de souscrire une assurance contre les actes de terrorisme dans leur captive d’assurance que celles dont la société mère était ailleurs qu’aux États-Unis. Voici les différentes hausses des captives ayant souscrit une garantie contre les actes de terrorisme entre 2015 et 2016 dans chaque secteur d’activité :

• Soins de santé : 50 %
• Commerce de détail et de gros : 31 %
• Communications, médias et technologies : 27 %
• Sciences de la vie : 26 %
• Alimentation et boissons : 25 %
• Sports et divertissements : 25 %

Les captives peuvent contribuer à gérer des problèmes propres à un secteur. Par exemple, toutes les organisations de soins de santé, plus particulièrement celles disposant d’hôpitaux, devraient tenir compte des effets que pourrait entraîner un acte de terrorisme impliquant les risques NBCR exclus sur leur responsabilité civile et le cyberrisque.

Quel que soit le secteur ou le problème lié au risque, les captives sont de plus en plus présentes au cœur de la stratégie de gestion des risques des organisations.

Pour en savoir plus, consultez le rapport Le marché des captives de Marsh.

^{[1] Les données figurant dans cet article reposent sur les captives gérées par Marsh.}