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Les six « C » de la valeur des captives : pleins feux sur la couverture
Un des grands avantages que détient une compagnie d’assurances captives est qu’elle peut délivrer une attestation d’assurance (note de garantie ou police d’assurance) de manière à se conformer aux obligations contractuelles. Bien qu’on la confonde parfois avec la conformité, qui consiste surtout à respecter les exigences réglementaires, la « garantie » désigne plutôt l’accès à une protection qui peut être difficile à obtenir dans le marché de l’assurance des entreprises, mais qui demeure cependant conforme à la réglementation en vigueur.
Il se peut que la société mère préfère assumer certains risques qu’aucun contrat ne l’oblige à assurer, par exemple les risques en matière d’indemnisation des accidentés du travail ou les risques de faute professionnelle médicale. Autoassurer ces risques au moyen d’un véhicule d’assurances captives permet de fournir une attestation d’assurance tout en retenant les primes qui autrement iraient à de tierces parties.
Raisons de créer un véhicule d’assurance captive – les six « C »
En d’autres occasions, une entreprise peut essayer d’obtenir une garantie, mais sans pouvoir descendre au niveau du budget qui conviendrait à la société mère. En utilisant la notion de « garantie », une captive peut donner accès à une couverture qui peut être adaptée au programme d’assurance de l’organisation et à ses paramètres de prix.
En outre, une captive offre une certaine flexibilité aux entreprises qui cherchent à ajuster leurs franchises. La captive de l’entreprise peut, de façon formelle, assurer tous les secteurs nouvellement à risque que la société ne peut ou ne veut pas assurer dans le marché traditionnel; la captive peut aussi procurer la garantie aux unités d’affaires qui ne peuvent s’offrir une rétention plus élevée sans provoquer une incidence négative sur l’état de leurs finances.
Par exemple, la société XYZ comprend 20 entités, dont 16 souhaitaient une rétention plus élevée pour leurs programmes d’indemnisation des accidentés du travail, en raison de sinistres moins importants. Le gestionnaire des risques était d’accord qu’en mettant en place des mesures efficaces de contrôle des risques, la société pouvait autoassurer ces entités et qu’elle serait ainsi en bonne position en ce qui concerne le coût total du risque.
Malheureusement, en raison de différences d’exploitation qui sont essentielles aux activités de la société, mais qui sont plus susceptibles de causer des pertes en ce qui concerne l’indemnisation des accidentés du travail, les quatre entités restantes pourraient éprouver des difficultés à réaliser leurs objectifs. Ces entités s’opposaient ouvertement à tout changement en ce qui concerne leurs pertes non réparties. XYZ décida d’accroître la rétention de la société et d’utiliser sa captive pour assurer l’écart entre les tranches des quatre unités d’affaires qui ne sont pas en mesure de subir de plus lourdes pertes.
En consolidant le programme en un seul véhicule, XYZ a diminué la volatilité pour les unités d’affaires critiques, a autoassuré les sinistres potentiels et permis à la société de contracter pour l’avenir un régime comprenant une franchise plus élevée.
La délivrance d’une attestation d’assurance est un des nombreux avantages que peut offrir une captive. Si vous pensez qu’un véhicule de captive serait profitable à votre organisation, demandez à vos équipes fiscales et comptables et à vos divers conseillers de déterminer la configuration qui répondrait aux besoins uniques de votre organisation.